L’achat d’une maison est probablement l’achat le plus important et le plus significatif que vous avez à faire dans votre vie. Il fait également intervenir le droit de la propriété immobilière, qui est unique en son genre et qui soulève des questions et des problèmes juridiques particuliers qui ne se posent pas dans d’autres transactions. Un juriste spécialisé en droit immobilier est formé pour traiter ces problèmes et possède les expériences nécessaires pour mener à bien vos transactions.
Quels rôles joue réellement un conseiller juridique ?
Achat d’un logement
Dans l’achat typique d’une maison, le vendeur conclut un contrat avec un agent immobilier, généralement par écrit. Lorsque l’agent trouve un acheteur potentiel, il mène les négociations et agit le plus souvent en tant qu’intermédiaire.
Une fois qu’un accord informel est conclu, l’acheteur et le vendeur concluent un contrat écrit formel pour la vente de la nouvelle maison. C’est ce qu’on appelle le contrat d’achat. Le processus d’achat d’une maison suit alors les étapes suivantes :
L’acheteur obtient un engagement de financement.
La propriété est transférée du vendeur à l’acheteur, et le vendeur reçoit le prix d’achat négocié dans le contrat.
Le processus semble simple, mais sans de solides conseils juridiques, les conséquences peuvent être plus désastreuses que l’achat d’une voiture ou un investissement dans une entreprise qui a mal tourné.
Lors de la vente d’une maison
Un avocat qui vous prodigue des conseils juridiques peut vous aider à éviter certains problèmes courants lors de l’achat ou de la vente d’une maison. Par exemple, un vendeur peut signer un contrat de courtage qui ne traite pas d’un certain nombre de questions juridiques. Cela arrive assez souvent, car les agents immobiliers utilisent souvent des formulaires standard, s’attendant à ce qu’ils couvrent toutes les situations.
En l’absence d’un accord contraire, le vendeur peut être tenu de payer une commission de courtage même si la vente n’a pas lieu, ou il peut être obligé de payer plus d’une commission de courtage. Toutefois, si l’accord accorde au vendeur le droit de négocier en son nom propre, vous pouvez éviter ce problème potentiel.
Il est donc recommandé que le vendeur bénéficie des conseils d’un avocat en ce qui concerne un contrat de courtage. Même si le contrat est un formulaire standard, ses termes doivent être expliqués au vendeur et révisés, si nécessaire.
Lors des négociations
Même si le conseil juridique d’un juriste n’est pas nécessaire au cours des négociations, l’acheteur et le vendeur peuvent souhaiter consulter un avocat en ligne pour répondre à des questions juridiques importantes, telles que les conséquences fiscales de la transaction immobilière.
Les conséquences fiscales peuvent être d’une importance capitale pour un vendeur de maison. Par exemple, les conséquences fiscales d’une vente, en particulier si le vendeur réalise un bénéfice important, peuvent être considérables. Un avocat peut indiquer si le vendeur peut profiter des dispositions fiscales permettant d’exclure les gains en capital dans certaines circonstances.
Leave a Reply